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Michel VIVANT

Michel VIVANT - Grand témoin

Agrégé des Facultés de Droit, Professeur à Sciences Po Paris

Domaine de spécialité : Propriétés intellectuelles / Brevets / Marques / Droit d’auteur / Nouvelles technologies / Droit de l’informatique / Internet / Commerce électronique / Droit international et européen

FORMATION

Université de Montpellier (mentions Bien ou Très Bien, six fois Lauréat de la Faculté, à des titres divers) Doctorat : « Juge et loi du brevet » (1976) Agrégation des Facultés de Droit (1980)

CURSUS PROFESSIONNEL

Professeur Université de Montpellier I jusqu’en 2007 Doyen de la Faculté de Droit et des sciences économiques, Vice-Président de l’Université de Montpellier I (1990-1993)

Professeur invité ou associé Fondation Vargas (Rio), Académie de Droit européen (Trèves), Universités Can Tho [Vietnam], Cheik Anta Diop (Dakar), Hassan II (Casablanca), La Sagesse (Beyrouth), Laval (Québec), Louvain-la-Neuve, UNAM (Mexico), Tunis 1,... Professeur au CEIPI (Centre d’Etudes internationales de la Propriété intellectuelle) de Strasbourg. Chargé d’enseignements à l’Université de Montpellier. En charge du cours : « Intellectual Property : the inesacapable globalization ? » pour le consortium Columbia – Paris 1 – Sciences Po

Invité comme conférencier en Algérie, Allemagne, Argentine, Belgique, Brésil, Canada, Chine, Colombie, Corée du Sud, Cuba, Egypte, Espagne, Etats-Unis, Italie, Japon, Koweït, Liban, Luxembourg, Mexique, Monaco, Pays-Bas, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Sénégal, Slovénie, Suisse, Tunisie, Turquie, Vietnam...

Fondateur de l’Equipe de Recherche « Créations immatérielles et Droit » (ERCIM) [Montpellier]

Direction des travaux de 70 docteurs en droit, dont 2 agrégés, 11 maîtres de conférences, 1 chargé de recherche CNRS, 7 enseignants étrangers de statut divers (Cameroun, Canada, Egypte, Iran, Mexique)

Inscrit au Barreau de 1972 à 1977, Lauréat de l’Ordre

FONCTIONS ACTUELLES

Professeur à « Sciences Po » (Paris) Responsable de la Spécialité « Propriété intellectuelle » du Master de Droit économique

Membre de la Mission Scientifique Universitaire (Ministère de l’Education et de la Recherche)

Membre du « Wittem Project for a European Copyright Code »

Partenaire Cabinet Gilles Vercken, 18, avenue Victoria, 75001 Paris

CONSULTATION ET ARBITRAGE

Consultant pour avocats et entreprises (brevets, marques, droit d’auteur, nouvelles technologies, internet, commerce électronique...) (Bouygues, EDF, L’Oréal, Pierre Fabre, Thalès,…) en France et hors de France (Allemagne, Belgique, Canada, Monaco, Pays-Bas, République thèque)

Expert auprès des autorités françaises (Premier Ministre, Ministère de la Justice, Ministère de la Recherche,...) et internationales, Membre du Conseil supérieur de la Propriété industrielle français, Membre du Conseil d’orientation du « Forum des Droits de l’Internet », Membre du Conseil d’administration du CEIPI

Pratique de l’arbitrage interne (plus spécialement en droit des contrats) et international (arbitrages CCI et CNUDCI en droit de l’informatique), inscrit sur la liste des Arbitres du Comité national français de la CCI

« Arbitre » OMPI pour les noms de domaine

PRINCIPALES ACTIVITES EDITORIALES

Directeur, avec Pierre Sirinelli, de la « Revue du Droit de l’immatériel »

Membre du Comité éditorial de la Revue « Propriétés intellectuelles » Membre de l’Editorial Board du “Journal of World Intellectual Property”

PRINCIPAUX ECRITS ET AUTRES ELEMENTS

Nombreuses publications dans le domaine des propriétés intellectuelles, en sept langues dans seize pays, dont le Code de la Propriété intellectuelle annoté (Litec), Droit d’auteur (Dalloz, avec J.-M. Bruguière), Le droit des brevets (Dalloz), La brevetabilité face à l’innovation technique contemporaine (Rapport à l’INPI 2002), publié sous le titre : Protéger les inventions de demain, Biotechnologies, logiciels et méthodes d’affaires (La Documentation française 2003), le Lamy Informatique et Réseaux (Lamy), Les contrats du commerce électronique (Litec)

Membre de la délégation française au Sommet mondial de l’information de Tunis (2005)

Docteur honoris causa de l’Université de Heidelberg (1993)

LANGUES

Anglais : écrit, lu et parlé Espagnol : lu et parlé Italien et portugais : langues lues (entendues)